(Mise à jour : 31/10/2006)
Directeur de publication : Yohann Legrand
Webmestres : Yohann Legrand
Co-webmestre : Nicolas Adam
Administrateurs : Nicolas Adam, Alexandra Tixier
Les présentes conditions d'utilisation sont susceptible d'être modifiées à tout instant, et sans préavis, par l'équipe du Tronchomatic. Néanmoins, la date de mise à jour figure de faon explicite en sous-titre de cette présente page.
Hébergement : Free (Referral URL: http://free.fr/)
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- Citation explicite du site http://www.tronchomatic.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.tronchomatic.com) et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles; toute utilisation à des fins associatives, professionnelles, commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
- Faire l'objet d'un contrat préalable avec le webmaster
- Ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site http://www.tronchomatic.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre
- Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé
- Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Vous pouvez bloquer l'accès à vos données personnelles en décochant l'option "Rendre ses informations publiques" dans les paramètres généraux de votre compte.
Pour créer un compte, l'utilisateur doit être majeur, ou avoir obtenu l'accord explicite de son responsable légal. Il doit avoir lu et accepté les présentes conditions d'utilisation.
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur est notamment informé que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont purement facultatifs (excepté le login et le mot de passe).
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès du Tronchomatic, par l'intermédiaire de la page de paramètre de son compte (en cliquant sur son nom un fois logué).
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui sert à vous connecter automatiquement lors des navigations futures.
Vous pouvez refuser ce cookie en décochant l'option "Connexion automatique" dans les paramètres généraux de votre compte.
De plus, le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence d'un cookie et notamment de la refuser (se référer à l'aide du logiciel de navigation).
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
En soumettant des photographies au Tronchomatic, les utilisateurs en prennent la pleine responsabilité. Ni le webmaster, ni aucun autre membre de l'équipe ne peuvent être tenus pour responsable de l'utilisation qui en sera faite.
Le webmaster et l'équipe du Tronchomatic se reservent le droit de supprimer tout contenu qu'ils jugeront en désaccord avec l'esprit du site, sans préavis ni explication.
La diffusion des photographies représentant des personnes qui ne sont pas membres du Tronchomatic est interdite. Si cela se produit, l'utilisateur doit avoir pris toutes les mesures pour se protéger.
L'équipe du Tronchomatic décline toute résponsabilité vis-à-vis des personnes extérieures.
Si nécessaire, le retrait des photographies est à la charge de l'utilisateur, via la partie administration du site.
En cas d'impossibilité de suppression de la part de l'utilisateur, une demande de retrait justifiée doit être faite par mail à l'administrateur responsable à [cette adresse].
Dans le cas d'une photographie représentant plusieurs personnes, la suppression de la photo par l'une d'entre-elles affecte toutes les autres.
En mettant en ligne un contenu (de quelque sorte qu'il soit : graphique, textuel, etc.) sur le site du Tronchomatic, l'utilisateur en prends la pleine responsabilité. En aucun cas l'équipe du Tronchomatic ne peut être tenue responsable de la portée et de la signification de ceux-çi.
L'équipe du Tronchomatic se reserve le droit de supprimer n'importe quel contenu, sans préavis, si elle le juge en inadéquation avec l'esprit du site.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Tronchomatic.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du Tronchomatic est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du Tronchomatic est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
